Conditions générales

Conditions générales d’Exploitation Eric Jousserand

1. Acceptation des conditions

En accédant au site Web d’Exploitation Eric Jousserand (le « Site ») ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas les présentes conditions générales, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Utilisation du Site

Vous ne pouvez utiliser le Site qu’à des fins légales. Vous acceptez de ne pas utiliser le Site d’une manière qui viole les présentes conditions générales ou toute loi applicable.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les textes, images, graphiques, logos et logiciels, est la propriété d’Exploitation Eric Jousserand ou de ses concédants de licence. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans le consentement écrit préalable d’Exploitation Eric Jousserand.

4. Limitation de responsabilité

Exploitation Eric Jousserand n’est pas responsable des dommages découlant de votre utilisation du Site, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises.

6. Modifications des conditions

Exploitation Eric Jousserand se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment. Toute modification entrera en vigueur immédiatement dès sa publication sur le Site.

7. Contactez-nous

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse your_email@example.com.